1. Éditeur du site
- Raison sociale : PLANETE ECOTONER
- Forme juridique : SAS
- Nom commercial / enseigne exploitée sur le site : Planete LED / LedKaraib
- Adresse du siège / établissement : Rue Ferdinand Forest, 97122 Baie-Mahault, Guadeloupe, France
- SIREN : 533 708 160
- SIRET : 533 708 160 00049
- RCS : 533 708 160 RCS Pointe-à-Pitre
- TVA intracommunautaire : FR6533708160
- Code NAF / APE : 38.32Z
- Téléphone : 0590 21 41 83
- E-mail : planetecotoner@live.fr
Les sites exploités dans le cadre d’une activité professionnelle doivent permettre d’identifier clairement l’éditeur, notamment par sa dénomination, son adresse et ses coordonnées de contact.
2. Directeur de la publication
- Directeur de la publication : Jérôme Zampaglione
- Contact : planetecotoner@live.fr
Les mentions légales doivent faire apparaître le nom du directeur de la publication ou du responsable de la rédaction selon le cas.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVHcloud
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 depuis la France
L’identité et les coordonnées de l’hébergeur doivent figurer dans les mentions légales d’un site professionnel.
4. Activité du site
Le site a pour objet la présentation et la commercialisation de produits d’éclairage, de solutions LED, de matériel électrique, de produits solaires et d’équipements associés en Guadeloupe.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, logos, graphismes, photographies, vidéos, icônes, structure, base de données et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
6. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible et de maintenir le site accessible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente des contenus, ni l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilités.
L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles réalisé sur le site est décrit dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site. Cette information doit être distincte, accessible et compréhensible pour les personnes concernées.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration des services proposés. Les modalités de gestion des cookies doivent être précisées dans la politique de confidentialité ou dans une politique dédiée, conformément au cadre applicable en France.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et sous réserve des règles impératives applicables, les juridictions françaises sont compétentes.